Conditionsgénérales.

01Ce que couvrent ces conditions

These terms govern your use of askquorumai.com. By using the site you accept them. If you do not accept them, please do not use the site.

02Ce n'est pas votre contrat de mission

Rien sur ce site web ne constitue une offre susceptible d'acceptation, un devis ou un engagement contraignant à réaliser un travail.

Client work is governed exclusively by a separate signed agreement — a statement of work, master services agreement, or equivalent. Where anything on this site conflicts with that signed agreement, the signed agreement prevails.

03Usage autorisé

Vous pouvez parcourir le site et utiliser le formulaire de contact pour des demandes commerciales authentiques.

Vous ne pouvez pas utiliser le site de manière illégale, tenter d'accéder sans autorisation à celui-ci ou à tout système connecté, sonder ou scanner son infrastructure, soumettre de fausses informations ou les coordonnées d'une autre personne via le formulaire, envoyer des soumissions en masse ou automatisées, ni le scraper à un rythme qui dégrade le service pour les autres.

04Propriété intellectuelle de ce site

Le contenu, le design, le code et l'identité de marque de ce site web appartiennent à AskQuorum AI, sauf indication contraire. Vous ne pouvez pas en reproduire des portions substantielles sans autorisation.

Ceci est distinct du travail que nous construisons pour nos clients : selon nos conditions de mission, le code source et la propriété intellectuelle des livrables client leur sont transférés à l'achèvement.

05Exactitude du contenu

Le contenu de ce site est fourni à titre d'information générale. Nous y apportons du soin mais ne garantissons pas qu'il soit complet, à jour ou exempt d'erreurs, et il ne constitue pas un conseil professionnel, juridique ou financier.

Case studies and engagement descriptions are anonymised and illustrative. They describe the type of work we do and the direction of the outcomes achieved. They are not a promise that similar results will be achieved for you.

06Liens tiers

Lorsque nous créons des liens vers des sites externes, c'est par commodité. Nous ne les contrôlons pas et ne sommes pas responsables de leur contenu ni de leurs pratiques en matière de confidentialité.

07Disponibilité

Nous visons à maintenir le site disponible mais ne garantissons pas un accès ininterrompu. Nous pouvons modifier, suspendre ou retirer toute partie du site sans préavis.

08Limitation de responsabilité

Dans toute la mesure permise par la loi, nous ne sommes pas responsables des pertes indirectes, accessoires, spéciales ou consécutives, ni des pertes de profits, de revenus, de données ou d'activité, découlant de votre utilisation de ce site web.

Rien ici ne limite une responsabilité qui ne peut légalement être limitée — y compris la responsabilité pour décès ou blessure corporelle causés par négligence, ou pour fraude.

09Droit applicable

[ TO CONFIRM: governing law and the courts that will have exclusive jurisdiction — e.g. "the laws of India, with exclusive jurisdiction in the courts of Bengaluru". ]

10Modifications de ces conditions

Nous pouvons mettre à jour ces conditions. La version actuelle est toujours celle affichée sur cette page, avec sa date indiquée en haut.

11Contact

Questions about these terms go to [email protected].